Brèves d'une permanence pénale ordinaire ; ou comment enrayer la broyeuse judiciaire

- « Alors, t’es de perm’ ce samedi ? » 
- « Ouais, ça va être la folie. »

Vous ne croyez pas si bien dire...

Un parcours initiatique

Rendez-vous à 9h au Palais. Un petit café avant ? Évidemment. Le tenancier nous tend un serré-sans-sucre avec bonhommie, puis en marche d'un pas résolu où la Justice est rendue, en bravant un vent qui nous fesse les joues.

Arrivée au Temple d'Athéna, direction le greffe pénal. Le terne ascenseur pour y parvenir est un lieu merveilleux pour méditer. La grâce de l'élévation archimédienne nous rappelle que la permanence pénale est davantage qu'une opportunité manquée d’une grasse matinée un samedi ; c'est surtout une exploration des travers les plus sombres de la société. Aussi, au lieu de son week-end habituel en catamaran à Concarneau, le baveux surfera sur un dossier pénal truffé de sigles délicieusement bureaucratiques. 

Qu'avons-nous alors ? Une CPPV et une audience JLD pour outrage sur PDAP avec ESR ? Énorme. 

Au palace boisé que constitue la salle réservée aux avocats, on voit que notre brave gaillard a insulté une policière (PDAP). Un marginal, d'après l'enquête sociale rapide (ESR). Malheureusement, sa défense pénale sera tout aussi rapide, parce qu'un excellent greffier nous signale que l'audience devant le Juge des libertés de la détention (JLD) est prévue dans une heure. Mazette. C'est peu. Et l'enjeu ? La liberté d'un individu que l'on veut enfermer en détention provisoire, et ce pour les quelques jours précédant son procès  après y avoir été convoqué juste après sa garde-à-vue (CPPV - Convocation par procès-verbal). 

Tout s'enchaine pour le mis en cause, et toute une institution est prête à lui rouler dessus.

   Rencontre avec un phénomène

D'abord, un examen du dossier s'opère sur une table d'écolier. Il s’agit là d’exposer doctement d'un jaune fluorescent les éléments d'identité, de personnalité et les faits importants. Ensuite, il est temps de lever son séant pour avancer vers les geôles du Palais. Dans un endroit bien trop éclairé, le Procureur attend le mis en cause pour s'entretenir avec. S’en suit une triste vérification d'identité du sire, et un court rappel des raisons de sa présence en ces augustes environs.

Face au " Proc' ", poignets étreints, on voit un petit gars de 35 ans, déscolarisé et déclassé, qui gigote sur sa chaise et qui porte facilement la voix. On l'imagine bien gueuler un soir "SALOPE, PÉTASSE, LESBIENNE" en direction d'une femme flic qui lui reprochait juste de faire trop de bruit. Le problème est qu'il reconnait à peine les faits et qu'il se confond en propos incohérents : "MONSIEUR LE JUGE J'Y SUIS POUR RIEN, J'ÉTAIS TRANQUILLE, J'AI RIEN DEMANDÉ, ILS M'ONT ATTRAPÉ". Le Monsieur est un peu vif. Il commence même à chanter du Michel Fugain et à imiter Louis de Funès. Dur de ne pas se marrer sur le coup. Bon an mal an, il faut vite le recadrer en l'enjoignant poliment de redescendre d'une octave. Il aura l'occasion de s'exprimer de tout son soûl pendant l'entretien confidentiel à suivre.

Entre formalités et stratégie

Presque seuls. On attend que la lourde porte du parloir se referme pour engager une discussion avec plexiglas interposé. On s'enquiert de ce que ses droits lui ont été notifiés, qu'il a bien été traité, et surtout on lui demande s’il prend des médocs. Sur ce dernier point, que nenni. Pourtant le soir des faits, il a été vu en pleine dispute avec lui-même, comme pris d'une sorte de crise psychotique.

Fou ou pas, l'individu apprécie d'être écouté et traité comme un être humain. Un ressenti inexistant chez lui depuis au moins 72 heures. Ensuite, on confronte sa version avec celle des policiers, et on annote rapidement le dossier pour l'assimiler et forger la trame de la plaidoirie. Efficacité.

Et puisqu'on est dans la phase qui précède le « vrai » jugement, on doit seulement rechercher des "garanties de représentation", autrement dit des garanties de ce que le justiciable a un endroit où dormir afin qu'il se présente libre et à l'heure à l'audience de jugement (qui traitera de la qualification pénale et des faits). On veut démontrer aussi que Monsieur n'est pas une menace pour autrui et qu'il peut comparaitre libre, lui permettant notamment de rentrer chez lui se doucher. Fort heureusement, il peut vivre chez sa soeur et ses oncles, dont il connait les numéros par coeur. Cocasse pour quelqu'un qui, de prime abord, ne saurait même pas lire l'heure. 

Bref, on lui conseillera d'en dire le moins possible au juge, de rester calme, voire d'exprimer des regrets. Sinon, la prochaine 8.6 qu'il pourra s'acheter, ce sera pas avant Noël 2022.

La plaidoirie, source de nuance

Au sortir de l'entretien, nous prenons la voie de la salle d'audience pour réaliser ce qui sera - espérons-le- un grand moment d'avocature. Comprenons bien que le magistrat voit toujours les mêmes dossiers et qu'il est susceptible d'en tirer des récurrences et par lassitude se fendre de jugements un peu automatiques. C'est un lieu commun, mais l'avocat doit lutter contre les généralités et rétablir la dignité d'une personnalité. Si la lecture de la Justice est monochrome, la plaidoirie la nourrira d'un clair-obscur.

    Premièrement, une première déclaration du mis en cause

Comble de l'hypocrisie, on retire les menottes du mis en cause au moment où il se présente devant le Juge, comme pour donner l'illusion qu'il comparait en présumé innocent.

L'audience démarre avec quelques mots de notre protégé qui se tient bien. Le Juge lui n'est pas en robe, mais en costume gris foncé. Il fait un peu directeur de pensionnat dans un drame américain des années 90. 

Après ces constats pertinents,  Monsieur X., commence à vriller et à se perdre dans ses explications, et parviendra même à affirmer qu'il a été pris à la gorge par un policier. Le bougre aurait pu y penser un peu plus tôt.

    Deuxièmement, une plaidoirie simple et brève

On ne raconte pas sa vie. On prend publiquement acte de ce que notre client divague un peu, et on souligne qu'il n'exprime pas de désaccord fondamental sur la réalité des faits. 

Il s'agit surtout de faire état de trois choses : 

-     Des garanties de représentation ;

-  De la personnalité de l'individu, de son niveau d'insertion, de ses projets et déboires professionnels, de ses difficultés maritales etc ;

- De l'absence de motifs justifiant une détention provisoire :  Avec ces quelques bagarres inscrites à son dossier, est-ce que ce bonhomme a l'air d'être une menace pour la société ? 

Néanmoins, il ne parait pas regretter l'outrage qu'il a porté, donc on ne se risquera pas à prétendre le contraire. Surtout vu ce qui va suivre.

    Troisièmement, une dernière déclaration du justiciable

"Merci Maitre. Monsieur, avez-vous quelque chose à ajouter ?". 

Voilà la question qu'il ne fallait pas poser. 

Notre ami implore le Juge de ne pas l'envoyer en prison, et dit qu'il veut être libre comme un moineau. Sa garde-à-vue lui a redonné goût à la vie et il ne boira plus d'alcool. Plus jamais. Il aime la vie, il aime les gens, il n'est qu'amour. Il veut être libre comme l'air avant de siffloter pour singer le bruit des oiseaux. Un joli délire. Ça change des jeunes harceleurs qui éclatent en sanglots. Et cette tirade a sans doute été déclenchée par l'angoisse d'un enfermement imminent. Or, la prison n'est sûrement pas l'institution appropriée pour lui.

Enfin, statuant seul, contrairement à une juridiction de jugement, le Juge des libertés et de la détention se retire pour délibérer avec lui-même.

    Quatrièmement, la décision

Pas de suspense : notre brave gaillard ne dormira pas en prison. Le juge lui demandera de retrouver sa soeur et de se reprendre en main. Le mis en cause sera délivré de ses entraves, et nous remerciera chaleureusement.

La suite devant le Tribunal correctionnel reste inconnue. 

Épilogue

Chacun l'aura compris, la permanence pénale (ou commission d'office) consiste à offrir une défense d'urgence dans le cadre d'une justice "rapide" pour des faits "simples" (tels les trafics de stupéfiants, les vols à l'étalage, les ports d'armes prohibés...).

Même contre un gratification dérisoire, le plaisir est sans borne quand il s'agit de s'interposer à une justice qui perçoit un homme comme étant le dernier des derniers, et en état d'être jeté trop tôt dans un gouffre expiatoire.